Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOURGETS
Numéro de dépôt :
1105466
Date de dépôt :
10/08/1979
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU BOURGETS
Déposée le 10 août 1979 par ARINO Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BOURGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BOURGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU BOURGETS est expirée depuis le 10 août 1989.
ARINO Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011