Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soulam
Association Arigtah

Numéro de dépôt :
4477239
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
Soulam de Arigtah

Présentation de la marque Soulam

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par l'association loi 1901 Arigtah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soulam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Arigtah domicilié(e) Lieudit Rochebrune - 49080 - Bouchemaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Benedicte de Navacelle domicilié(e) 34 rue Parmentier - 85330 - Noirmoutier en l'Ile - France.

La marque Soulam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soulam arrivera à expiration en date du 21 août 2028.


Association Arigtah - Lieudit Rochebrune - 49080 - Bouchemaine - France


Madame Benedicte de Navacelle - 34 rue Parmentier - 85330 - Noirmoutier en l'Ile - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.