Déposée le 7 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIES PACKAGING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARICASE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIES PACKAGING domicilié(e) Rue Louis Armand, Technopole de l'Aube en Champagne,10430 ROSIERES (dossier no 2324074) - 10430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 894 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324074) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIES PACKAGING Société par actions simplifiée - Rue Louis Armand, Technopole de l'Aube en Champagne,10430 ROSIERES (dossier no 2324074) - 10430 - France - SIREN 387894835
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324074) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2006 n°2324074 - Publication au BOPI 2006-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Machines-outils, machines pour le conditionnement de produits, machines à trier pour l'industrie, machines à coder pour l'emballage, machines pour remplir des récipients, machines pour empaquetage. Machines pour la transformation de matériaux, pour extruder, injecter, co-extruder, co-injecter, couper, bobiner, créper, découper, enduire, imprégner, fabriquer des parties d'emballages ou des emballages, former ou thermoformer, pelliculer, plier, refouler les matériaux d'emballage. Machines pour la fabrication d'emballages ou parties d'emballages tels que ampoules, bandes adhésives, barquette, boîte, bidon, bouchon, bouteille, caisse, plateaux, palettes, capsules, casiers, contenants, cornières, enveloppes, étiquettes, futs, godets, moules, pots, gobelets, sachets, sacs, pochettes, tubes. Machines d'impression, décoration, marquage, dorure, gravure, positionnement, reproduction. Machines pour le conditionnement de l'emballage, pour enrouler, laver, mélanger, nettoyer, ouvrir, vider, fermer, remplir des contenants, plier, sécher, stériliser, trier, doser, banderoler, couper, ensacher, envelopper, surenvelopper, agrafer, boucler, alimenter, regrouper, capsuler, décorer, empiler, désempiler, emboîter, sertir, étiqueter, fermer, operculer, comprimer, doser, souder, coller, thermosceller, grouper, manipuler, enrubanner, embarqueter, encartonner, cercler, coller, encaisser, fardeler, ficeler, housser, palettiser, dépalettiser, coller.Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes, feuillets, bandes, rubans, nappes, plaques, flans, découpes à plat, tous ces produits comprenant du papier, du carton, de la matière plastique; complexes d'emballage, monomatières ou combinés comprenant du papier, du carton, de la matière plastique; sacs, sachets, filets pour l'emballage en matière plastique, en papier, en carton; matières d'emballage thermoformées, conditionnements sous plaquettes thermoformées; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage, matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, orientées, thermoformages, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, soufflées, moulées, expansées; films à bulles pour l'emballage; particules et morceaux solides de papier, de carton, de matières plastiques; pochettes en papier, en carton, en matière plastique; barquettes en papier, en carton; plateaux alvéolés en papier; cartons du type tiroirs-enveloppes; emballages factices en papier, en carton, en matières plastiques; intercalaires de séparation en papier, en carton, en matière plastique, étiquette non en tissu, emballage tuyaux en carton ou en plastique, bandes en papier, agrafes de fermeture, bandes de déchirure.Matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes en matière plastique; matière plastique cellulaire; bande en matière plastique; rubans adhésifs et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; raccords non métalliques de drainage; garnitures non métalliques; garnitures d'étanchéité; éléments de fermeture et d'obturation en caoutchouc pour réceptacles; rubans isolants; bandes isolantes; tuyère non métallique; goulotte; fenêtre d'inspection; valves en caoutchouc ou en fibres vulcanisées; dispositif d'étanchéité; dispositif d'isolement thermique pour réceptacles; dispositif amortisseurs pour réceptacle; matière de rembourrage pour l'emballage; gaines pour bouteilles; panneaux d'isolation; anses; caisse-outre; mousse. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Services de conditionnement, d'empaquetage, de pré-emballage, d'emballage, de suremballage, d'enserrage d'objets, de fixation d'objets
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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