Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPERSEAL
Société dite: ARIES MEDICAL, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
1630421
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque TAPERSEAL

Déposée le 29 novembre 1990 par la société ARIES MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPERSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARIES MEDICAL domicilié(e) 12 Elizabeth Drive, CHELMSFORD, Massachusetts 01824 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque TAPERSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPERSEAL est expirée depuis le 29 novembre 2000.

ARIES MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : ARIES MEDICAL


Société dite: ARIES MEDICAL, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 12 Elizabeth Drive, CHELMSFORD, Massachusetts 01824 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 29 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265754 - Publication au BOPI 1998-10-29

Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57772 - Publication au BOPI 1991-11-25

Matériel et instruments médicaux, à savoir ballonets intra-aortiques, plateaux d'insertion percutanée, seringues, adaptateurs, dilatateurs pour récipients médicaux et tubulures s'y rapportant