Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TRÉSORS DE L'AUTOMNE
ARIANTA, SASU

Numéro de dépôt :
3138533
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
LES TRÉSORS DE L\'AUTOMNE de ARIANTA

Présentation de la marque LES TRÉSORS DE L'AUTOMNE

Déposée le 21 décembre 2001 par ARIANTATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRÉSORS DE L'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est ARIANTATODO domicilié(e) 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 190 136 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Véronique CARLIER-DUVAL domicilié(e) 243/245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque LES TRÉSORS DE L'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TRÉSORS DE L'AUTOMNE est expirée depuis le 21 décembre 2021.

ARIANTA a également déposé les autres marques suivantes : CLIP , PRIX MALIN SI MALIN QU'IL NE BÉNÉFICIERA D'AUCUNE RÉDUCTION , LES DOUCEURS DE L'HIVER , SOLEIL D'ETE , DU CHOIX DES IDÉES , MES PRÉFÉRENCES , BIOCONFORT , LES PETITS CALINS. , (Marque figurative) , INSTANTANÉS D'ÉTÉ


ARIANTA, SASU - 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 519190136


3 SUISSES INTERNATIONAL, Véronique CARLIER-DUVAL - 243/245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487856 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29

Catalogues de vente par correspondance ; brochures, imprimés, journaux, livres, manuels, magazines ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile, linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux (en matières textiles), stores (en matières textiles), tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table. Vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].