Déposée le 21 décembre 2001 par ARIANTATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DOUCEURS DE L'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est ARIANTATODO domicilié(e) 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 190 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Véronique CARLIER-DUVAL domicilié(e) 243/245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque LES DOUCEURS DE L'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIANTA, SASU - 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 519190136
3 SUISSES INTERNATIONAL, Véronique CARLIER-DUVAL - 243/245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487857 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29
Inscription le 1 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636541 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01
Catalogues de vente par correspondance ; brochures, imprimés, journaux, livres, manuels, magazines ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile, linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux (en matières textiles), stores (en matières textiles), tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table. Vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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