Déposée le 16 juillet 1993 par ARIANTATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est ARIANTATODO domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 190 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI domicilié(e) 243-245 rue Jean JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque BIOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIANTA, SASU - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 519190136
3SI - 243-245 rue Jean JAURES - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237585 - Publication au BOPI 2003-02-25
Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170172 - Publication au BOPI 1994-03-08
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535888 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-22
Meubles notamment armoires, bars, bibliothèques, buffets, bureaux, canapés, chaises, chiffonniers, coffres non métalliques, salles à manger, commodes, étagères, fauteuils, lits, matelas, sommiers de lits, meubles pour haute-fidélité et vidéo, meubles pour matériel informatique, meubles-téléphone, tables, tables basses, tabourets, vestiaires, vitrines; glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette notamment glaces et miroirs muraux, glaces et miroirs à main, glaces et miroirs de poche, psychés; cadres (encadrements) notamment cadres pour photographies, tableaux et oeuvres d'art.Linge de maison notamment cache-sommiers, couettes, couvertures de lit, draps, draps de plage et de bain, enveloppes d'oreillers, housses de couettes, housses de matelas, mouchoirs en matières textiles, nappes (non en papier), oreillers, protège-tables et chaises en matières textiles, serviettes et gants de toilette, sous-taies, taies, torchons, traversins
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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