Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMETHEE
ArianeGroup SAS

Numéro de dépôt :
4414371
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
PROMETHEE de ArianeGroup

Présentation de la marque PROMETHEE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMETHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup domicilié(e) Tour Cristal - 7-11 quai André Citroën - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque PROMETHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETHEE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.

ArianeGroup a également déposé les autres marques suivantes : VINCI , ELIXIR , FENETRA , LASCAR , ASTERM , ADRYANS , Advanced Space Logistics , ADELINE , SEPHEN , R L. S E P


ArianeGroup SAS - Tour Cristal - 7-11 quai André Citroën - 75015 - Paris - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs pour véhicules de locomotion par air; moteurs pour fusées; moteurs de fusées réutilisables; moteur pour lanceur spatial; moteurs pour avions; moteurs pour aéronefs; moteurs pour engins spatiaux; systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); turbines autres que pour véhicules terrestres; turbocompresseurs; tuyères aéronautiques.