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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup
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NORCOAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORCOAT
ArianeGroup SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1517282
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029

Présentation de la marque NORCOAT

Déposée le 2 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup domicilié(e) Tour Cristal, 7-11 Quai André Citroën - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 032 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque NORCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORCOAT arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

ArianeGroup a également déposé les autres marques suivantes : VINCI , ELIXIR , FENETRA , LASCAR , PROMETHEE , ASTERM , ADRYANS , Advanced Space Logistics , ADELINE , SEPHEN


ArianeGroup SAS, Société par actions simplifiée - Tour Cristal, 7-11 Quai André Citroën - 75015 - PARIS - France - SIREN 519032247


BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Renouvellement sans limitation n°2142859 - Publication au BOPI 1999-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396580 - Publication au BOPI 2009-01-30

Inscription le 8 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°278793 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 4 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276916 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 1 juin 1999 - Recours en restauration n°278396 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 20 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276030 - Publication au BOPI 1999-04-20

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500369 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500366 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500367 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500368 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°635730 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723961 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques a l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés a conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie, Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);produits plastiques d'induction;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.