Déposée le 2 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup domicilié(e) Tour Cristal, 7-11 Quai André Citroën - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 032 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque NORCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArianeGroup SAS, Société par actions simplifiée - Tour Cristal, 7-11 Quai André Citroën - 75015 - PARIS - France - SIREN 519032247
BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Renouvellement sans limitation n°2142859 - Publication au BOPI 1999-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396580 - Publication au BOPI 2009-01-30
Inscription le 8 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°278793 - Publication au BOPI 1999-06-08
Inscription le 4 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276916 - Publication au BOPI 1999-05-04
Inscription le 1 juin 1999 - Recours en restauration n°278396 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 20 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276030 - Publication au BOPI 1999-04-20
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500369 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500366 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500367 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500368 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°635730 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13
Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723961 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques a l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés a conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie, Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);produits plastiques d'induction;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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