Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON COMPANY
Mademoiselle Ariane MAURY

Numéro de dépôt :
1409311
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1997

Présentation de la marque COTTON COMPANY

Déposée le 18 mai 1987 par mademoiselle Ariane MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTON COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Ariane MAURY domicilié(e) 106, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. Monsieur Jean-Pierre GIMOND,9, avenue Gourgaud, 75017 PARIS. - France.

La marque COTTON COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON COMPANY est expirée depuis le 18 mai 1997.

Ariane MAURY a également déposé les autres marques suivantes : FUTON CLUB


Mademoiselle Ariane MAURY - 106, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. Monsieur Jean-Pierre GIMOND,9, avenue Gourgaud, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).