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Marques déposées par madame Ariane DELFORGE
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PANEL'ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANEL'ART
Madame Ariane DELFORGE
Société ETERNIT

Numéro de dépôt :
3381027
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2015
PANEL\'ART de Ariane DELFORGE

Présentation de la marque PANEL'ART

Déposée le 14 septembre 2005 par madame Ariane DELFORGE et Société ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANEL'ART »

Les déposants sont madame Ariane DELFORGE - France et Société ETERNIT domicilié(e) 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ariane DELFORGE Société ETERNIT domicilié(e) 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANEL'ART est expirée depuis le 14 septembre 2015.

Ariane DELFORGE a également déposé les autres marques suivantes : CANAL DE 40


Madame Ariane DELFORGE - France

Société ETERNIT - 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France - SIREN 7


Madame Ariane DELFORGE Société ETERNIT - 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Inscription le 9 juin 2011 - Changement d'adresse n°550746 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550745 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Plaques non métalliques, en fibres-ciment notamment, pour le parement ou le revêtement des façades des bâtiments.