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Marques déposées par madame Ariane DELFORGE
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CANAL DE 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL DE 40
Madame Ariane DELFORGE
Société ETERNIT

Numéro de dépôt :
3374323
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
CANAL DE 40 de Ariane DELFORGE

Présentation de la marque CANAL DE 40

Déposée le 29 juillet 2005 par madame Ariane DELFORGE et Société ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL DE 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Les déposants sont madame Ariane DELFORGE - France et Société ETERNIT domicilié(e) 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ariane DELFORGE Société ETERNIT domicilié(e) 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque CANAL DE 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL DE 40 est expirée depuis le 29 juillet 2015.

Ariane DELFORGE a également déposé les autres marques suivantes : PANEL'ART


Madame Ariane DELFORGE - France

Société ETERNIT - 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France - SIREN 7


Madame Ariane DELFORGE Société ETERNIT - 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 9 juin 2011 - Changement d'adresse n°550746 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550745 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Matériaux de construction non métalliques ; plaques profilées en fibres-ciment pour la couverture des bâtiments, tuiles en terre cuite. Matériaux d'isolation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.