Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HETEROCLITE DESIGN
Numéro de dépôt :
3607919
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HETEROCLITE DESIGN
Déposée le 28 octobre 2008 par la société Ariane Barillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HETEROCLITE DESIGN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505534 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03