7S CONSORTIUM
Présentation de la marque 7S CONSORTIUM
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7S CONSORTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7S CONSORTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7S CONSORTIUM est expirée depuis le 24 octobre 2023.
ARIAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07