Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7S CONSORTIUM
ARIAL INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
4042255
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
7S CONSORTIUM de ARIAL INDUSTRIES

Présentation de la marque 7S CONSORTIUM

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7S CONSORTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIAL INDUSTRIES domicilié(e) 26- 28 RUE DE LONDRES - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 939 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIAL INDUSTRIES, M. ROBERT GAMBACCINI domicilié(e) 26- 28 RUE DE LONDRES - 75009 - PARIS - France.

La marque 7S CONSORTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7S CONSORTIUM est expirée depuis le 24 octobre 2023.

ARIAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RETEC Engineering , NOVAE ENGINEERING


ARIAL INDUSTRIES, SAS - 26- 28 RUE DE LONDRES - 75009 - PARIS - France - SIREN 443939152


ARIAL INDUSTRIES, M. ROBERT GAMBACCINI - 26- 28 RUE DE LONDRES - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques.