Déposée le 25 mai 2016 par l'association étrangère ARIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARIA ALSACE GRAND EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est l'association étrangère ARIA domicilié(e) 27 AVENUE de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 743 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d Avocats, Mme FEHLMANN LAETITIA domicilié(e) 9 AVENUE de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque ARIA ALSACE GRAND EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association ARIA, Association de droit local - 27 AVENUE de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 402743074
FIDAL, Société d Avocats, Mme FEHLMANN LAETITIA - 9 AVENUE de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 1 août 2016 - Retrait partiel n°675772 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Viande ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ” ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraiches) ; crèmes fraiches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraiche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes alimentaires) ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ” ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel d'Alsace ” ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Alsace ”, “ Alsace grand cru ”, “ vins d'Alsace ” ou “ crémant d'Alsace ” ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Marc d'Alsace Gewurztraminer ” ; eaux de vie bénéficiant des indications géographiques “ quetsche d'Alsace ”, “ kirsch d'Alsace ”, mirabelle d'Alsace ”, “ framboise d'Alsace ” ; “ whisky d'Alsace ” ou “ whisky alsacien ”, ainsi que toutes les autres eaux de vie bénéficiant d'une indication géographique correspondant à l'Alsace.
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