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Marques déposées par l'association loi 1901 ARIA POITOU CHARENTES
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MAISON L'HERMIONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON L'HERMIONE
ARIA POITOU CHARENTES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4186889
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2025
MAISON L\'HERMIONE de ARIA POITOU CHARENTES

Présentation de la marque MAISON L'HERMIONE

Déposée le 8 juin 2015 par l'association loi 1901 ARIA POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON L'HERMIONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ARIA POITOU CHARENTES domicilié(e) 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MAISON L'HERMIONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON L'HERMIONE arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

ARIA POITOU CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : MON CHOIX DONNE VIE AU POITOU-CHARENTES! , Made in Poitou-Charentes , Produit Poitou-Charentes , Produit en Poitou-Charentes , MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION! , Plaisir et nutrition


ARIA POITOU CHARENTES, ASSOCIATION LOI 1901 - 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 404315418


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684640 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web ou une application mobile) des produits suivants : semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche.