Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODENTAX
ARIA DENTAL France S.A. au capital de 425 850 francs

Numéro de dépôt :
99803935
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque PRODENTAX

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ARIA DENTAL France au capital de 425 850 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRODENTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARIA DENTAL France au capital de 425 850 francs domicilié(e) dont le siège social est sis 3, rue Louis Verd, 69540 IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLIAH - STIBBE - ULLMO SCP D'AVOCATS A LA COUR - France.

La marque PRODENTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODENTAX est expirée depuis le 21 juillet 2009.


ARIA DENTAL France S.A. au capital de 425 850 francs - dont le siège social est sis 3, rue Louis Verd, 69540 IRIGNY - France - SIREN 313620064


BLIAH - STIBBE - ULLMO SCP D'AVOCATS A LA COUR - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Retrait partiel n°290256 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles ou en poudre pour peintres et décorateurs. Produits vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides herbicides. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffre forts et cassettes ; bille d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; minerais. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, les membres, les yeux et les dents artificiels. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Meubles, glaces, cadres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.