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Marques déposées par monsieur ARI SEBAG
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FESTIVAL PERMANENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL PERMANENT
M. ARI SEBAG
ASSOCIATION FESTIVAL PERMANENT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4227401
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2025

Présentation de la marque FESTIVAL PERMANENT

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par monsieur ARI SEBAG et l'association loi 1901 FESTIVAL PERMANENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL PERMANENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur ARI SEBAG domicilié(e) 110 T AVENUE DES SOURCES - 76440 - FORGES LES EAUX - France et l'association loi 1901 FESTIVAL PERMANENT domicilié(e) 110 T AVENUE DES SOURCES - 76440 - FORGES LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARI SEBAG domicilié(e) 110 T AVENUE DES SOURCES - 76440 - FORGES LES EAUX - France.

La marque FESTIVAL PERMANENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL PERMANENT arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.


M. ARI SEBAG - 110 T AVENUE DES SOURCES - 76440 - FORGES LES EAUX - France

ASSOCIATION FESTIVAL PERMANENT, ASSOCIATION - 110 T AVENUE DES SOURCES - 76440 - FORGES LES EAUX - France


M. ARI SEBAG - 110 T AVENUE DES SOURCES - 76440 - FORGES LES EAUX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.