Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRENCH LEAVE
Numéro de dépôt :
1629635
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2000
Présentation de la marque FRENCH LEAVE
Déposée le 27 novembre 1990 par Ari EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH LEAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRENCH LEAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH LEAVE est expirée depuis le 27 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18