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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTUS-BERTRAND
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NettPhone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NettPhone
ARHTUS-BERTRAND, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3735866
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2020
NettPhone de ARHTUS-BERTRAND

Présentation de la marque NettPhone

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTUS-BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NettPhone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTUS-BERTRAND domicilié(e) 40 rue de la Fromenterie - 91120 - Palaiseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARHTUS-BERTRAND domicilié(e) 40 rue de la Fromenterie - 91120 - Palaiseau - France.

La marque NettPhone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NettPhone est expirée depuis le 5 mai 2020.


ARHTUS-BERTRAND, S.A.S. - 40 rue de la Fromenterie - 91120 - Palaiseau - France - SIREN 383127172


ARHTUS-BERTRAND - 40 rue de la Fromenterie - 91120 - Palaiseau - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;Pendentif (ou breloque de porte-clés) constitué d'un étui dans et hors duquel se tire une pièce textile destinée à essuyer les écrans (téléphones portables, lecteurs mp3/mp4, PDA, télécommandes,..) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Fibres textiles.