Marque enregistrée - Marque en non vigueur

classe mobile ARHTIM
ARHTIM sas, sas

Numéro de dépôt :
3825768
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
classe mobile ARHTIM de ARHTIM

Présentation de la marque classe mobile ARHTIM

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « classe mobile ARHTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARHTIM domicilié(e) 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 666 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARHTIM sas domicilié(e) 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France.

La marque classe mobile ARHTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque classe mobile ARHTIM est expirée depuis le 22 avril 2021.

ARHTIM a également déposé les autres marques suivantes : ARHTIM , iTCart , iTBag , iTBox , iTLocker , iTCase , LIVRADEA , classe nomade ARHTIM


ARHTIM sas, sas - 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France - SIREN 483666822


ARHTIM sas - 13a rue du Diebach - 67310 - COSSWILLER - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.