Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETABLE
M. ARHANTEC Yvon

Numéro de dépôt :
3324695
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
L\'ETABLE de ARHANTEC Yvon

Présentation de la marque L'ETABLE

Déposée le 12 novembre 2004 par monsieur ARHANTEC Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est monsieur ARHANTEC Yvon domicilié(e) Quénéquillec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUEGUEN BRULE COURTOIS MORVAN POILVET HASNE avocats associés domicilié(e) Rue Léonard de Vinci, B.P. 97201,29672 MORLAIX CEDEX - 29672 - France.

La marque L'ETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETABLE est expirée depuis le 12 novembre 2014.

ARHANTEC Yvon a également déposé les autres marques suivantes : la vallée des saints gweltaz , la vallée des saints , VIVIANDA


M. ARHANTEC Yvon - Quénéquillec - France


SCP GUEGUEN BRULE COURTOIS MORVAN POILVET HASNE avocats associés - Rue Léonard de Vinci, B.P. 97201,29672 MORLAIX CEDEX - 29672 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Service de restauration et traiteur, hébergement temporaire.