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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARGUYDAL
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KHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHAN
ARGUYDAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98738704
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque KHAN

Déposée le 18 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ARGUYDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGUYDAL domicilié(e) ZI des Paluds II, BP 1246, 13783 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 160 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGUYDAL S.A. - France.

La marque KHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHAN est expirée depuis le 18 juin 2008.

ARGUYDAL a également déposé les autres marques suivantes : DINOSAURES , EPIPHANIE , LES AUTHENTIQUES D'ARGUYDAL , AD ALSON DECOR , FA ZHOU , LITTLE BROTHER , MULAN MUSHU SHANG WHAN PETIT FRERE LITTLE BROTHER CRI-KEE SHAN YU CHIEN PO FA FA ZHOU FA LI , DISNEY DINOSAURE , PARFUMS DE PAIN , GALETTE GAULOISE


ARGUYDAL (S.A.) - ZI des Paluds II, BP 1246, 13783 AUBAGNE - France - SIREN 332160126


ARGUYDAL S.A. - France


Inscription le 9 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268263 - Publication au BOPI 1998-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Fèves et sujets miniature en porcelaine et en céramique pour galettes des rois.