Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERCULE, HERCULES, BEBE HERCULE, BEBE PEGASE, BEBE PEGASUS, PEGASE, PEGASUS, PHIL, NESSUS, PEINE, PAIN, MEG, MEGARA, PANIQUE, PANIC, HADES.
ARGUYDAL S.A.

Numéro de dépôt :
97681361
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque HERCULE, HERCULES, BEBE HERCULE, BEBE PEGASE, BEBE PEGASUS, PEGASE, PEGASUS, PHIL, NESSUS, PEINE, PAIN, MEG, MEGARA, PANIQUE, PANIC, HADES.

Déposée le 6 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ARGUYDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERCULE, HERCULES, BEBE HERCULE, BEBE PEGASE, BEBE PEGASUS, PEGASE, PEGASUS, PHIL, NESSUS, PEINE, PAIN, MEG, MEGARA, PANIQUE, PANIC, HADES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGUYDAL domicilié(e) Z.I. les Paluds II BP 1246, 13783 AUBAGNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 160 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGUYDAL S.A. - France.

La marque HERCULE, HERCULES, BEBE HERCULE, BEBE PEGASE, BEBE PEGASUS, PEGASE, PEGASUS, PHIL, NESSUS, PEINE, PAIN, MEG, MEGARA, PANIQUE, PANIC, HADES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERCULE, HERCULES, BEBE HERCULE, BEBE PEGASE, BEBE PEGASUS, PEGASE, PEGASUS, PHIL, NESSUS, PEINE, PAIN, MEG, MEGARA, PANIQUE, PANIC, HADES. est expirée depuis le 6 juin 2007.

ARGUYDAL a également déposé les autres marques suivantes : DINOSAURES , EPIPHANIE , KHAN , LES AUTHENTIQUES D'ARGUYDAL , AD ALSON DECOR , FA ZHOU , LITTLE BROTHER , MULAN MUSHU SHANG WHAN PETIT FRERE LITTLE BROTHER CRI-KEE SHAN YU CHIEN PO FA FA ZHOU FA LI , DISNEY DINOSAURE , PARFUMS DE PAIN


ARGUYDAL S.A. - Z.I. les Paluds II BP 1246, 13783 AUBAGNE cedex - France - SIREN 332160126


ARGUYDAL S.A. - France


Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248541 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Fèves et sujets miniatures en porcelaine et/ou céramique (Notamment pour galettes des rois et boulangeries, pâtisseries)