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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGUMAT
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CBS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CBS
ARGUMAT SAS

Numéro de dépôt :
97711620
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque CBS

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGUMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CBS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGUMAT domicilié(e) ZAC du Chapotin,69970 CHAPONNAY (dossier no 2357398) - 69970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 572 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSERMAUD & ASSOCIES domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON (dossier no 2357398) - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CBS est expirée depuis le 29 décembre 2017.

ARGUMAT a également déposé les autres marques suivantes : AMECO INTERNATIONAL , AMECO FILTER , CSF , AMECO , ARGUMAT


ARGUMAT SAS - ZAC du Chapotin,69970 CHAPONNAY (dossier no 2357398) - 69970 - France - SIREN 343572996


ANSERMAUD & ASSOCIES - 2 rue de la Claire,69009 LYON (dossier no 2357398) - 69009 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357398 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Appareils de chauffage, de ventilation, bruleurs industriels. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, paix et bitume ; constructions transportables non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.