Déposée le 29 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARGUMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMECO FILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGUMAT domicilié(e) 141 Chemin du Charbonnier, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 572 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe ANSERMAUD Avocat - France.
La marque AMECO FILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGUMAT SA - 141 Chemin du Charbonnier, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 343572996
Christophe ANSERMAUD Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques. Filtres à manches, faisant partie d'installations industrielles. Traitement de matériaux. Purification et régénération de l'air.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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