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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARGUEL
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FRENCH CHALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH CHALET
ARGUEL, SA

Numéro de dépôt :
3723847
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2020
FRENCH CHALET de ARGUEL

Présentation de la marque FRENCH CHALET

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) ARGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGUEL domicilié(e) 273 RUE CHARLES NUNGESSER - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 876 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGUEL domicilié(e) 273 RUE CHARLES NUNGESSER - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France.

La marque FRENCH CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CHALET est expirée depuis le 23 mars 2020.

ARGUEL a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DE TOILE


ARGUEL, SA - 273 RUE CHARLES NUNGESSER - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France - SIREN 417876117


ARGUEL - 273 RUE CHARLES NUNGESSER - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).