ARGOS, Société à responsabilité limitée ARGOS HYGIENE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
92441843
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2012
Présentation de la marque ARGOSAC
Déposée le 16 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARGOS et la Société Anonyme (SA) ARGOS HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARGOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARGOS domicilié(e) 10 bis, boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2230546) - 75012 - France et la Société Anonyme (SA) ARGOS HYGIENE domicilié(e) 10 bis, boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2230947) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2230546) - 75017 - France.
La marque ARGOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGOS, Société à responsabilité limitée - 10 bis, boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2230546) - 75012 - France
ARGOS HYGIENE, Société anonyme - 10 bis, boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2230947) - 75012 - France - SIREN 3
CABINET BONNET-THIRION - 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2230546) - 75017 - France
Inscription le 15 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359228 - Publication au BOPI 2002-11-15
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230546 - Publication au BOPI 2002-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Inscription le 25 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568013 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25
Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
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