ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
92443183
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022
Présentation de la marque NOVABEL
Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ARGOS HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGOS HYGIENE domicilié(e) 301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet - 38090 - VILLEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 319 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NOVABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet - 38090 - VILLEFONTAINE - France - SIREN 440319473
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230946 - Publication au BOPI 2002-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 7 juin 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°301606 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 15 novembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°359700 - Publication au BOPI 2002-11-15
Inscription le 15 novembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°359701 - Publication au BOPI 2002-11-15
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390355 - Publication au BOPI 2004-04-08
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Inscription le 25 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568013 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500745 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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