GABARITH
Présentation de la marque GABARITH
Déposée le 18 août 1992 par la société ARGON MEDICAL DEVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GABARITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GABARITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GABARITH est expirée depuis le 18 août 2022.
ARGON MEDICAL DEVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168902 - Publication au BOPI 1994-02-03
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225768 - Publication au BOPI 2002-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 30 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350899 - Publication au BOPI 2002-07-30
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522618 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551223 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-17
Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506878 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 9 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716525 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09