Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EASY-VENT
ARGON MEDICAL DEVICES, INC, “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93483001
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2023

Présentation de la marque EASY-VENT

Déposée le 9 septembre 1993 par ARGON MEDICAL DEVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY-VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est ARGON MEDICAL DEVICES, INC, “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1445 Flatcreek Road, ATHENS, ETAT DU TEXAS 75751 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque EASY-VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EASY-VENT est expirée depuis le 9 septembre 2023.

ARGON MEDICAL DEVICES a également déposé les autres marques suivantes : R.O.S.E. , SECALON , SAFE DRAW , EXACTA , GABARITH


ARGON MEDICAL DEVICES, INC, “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 1445 Flatcreek Road, ATHENS, ETAT DU TEXAS 75751 - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248825 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376374 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376375 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551223 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537450 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

Inscription le 9 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716525 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09

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