Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.M.
Numéro de dépôt :
1366864
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1996
Présentation de la marque S.M.
Déposée le 7 août 1986 par ARGILLET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M. est expirée depuis le 7 août 1996.
ARGILLET Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04