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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARGILES ET MINERAUX A.G.S
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ARTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTAL
ARGILES ET MINERAUX A.G.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1289594
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque ARTAL

Déposée le 14 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ARGILES ET MINERAUX A.G.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGILES ET MINERAUX A.G.S domicilié(e) CLERAC, 17270 MONTGUYON (dossier no 2037145) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 091 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2037145) - France.

La marque ARTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTAL est expirée depuis le 14 novembre 2004.

ARGILES ET MINERAUX A.G.S a également déposé les autres marques suivantes : ARGILIAN


ARGILES ET MINERAUX A.G.S. (Société Anonyme) - CLERAC, 17270 MONTGUYON (dossier no 2037145) - France - SIREN 320091119


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2037145) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 1994 n°2037145 - Publication au BOPI 1994-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338865 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 1 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239576 - Publication au BOPI 1997-07-01

Matières premières pour céramiques.