Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSECLAY
S.A.R.L. ARGILES DU PAYS D'APT

Numéro de dépôt :
1496438
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1998
HORSECLAY de ARGILES DU PAYS D\'APT

Présentation de la marque HORSECLAY

Déposée le 25 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARGILES DU PAYS D'APT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORSECLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARGILES DU PAYS D'APT domicilié(e) Z.I. Avenue des Argiles, 84400 APT. - France.

La marque HORSECLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSECLAY est expirée depuis le 25 octobre 1998.

ARGILES DU PAYS D'APT a également déposé les autres marques suivantes : THERARGIL , IONARGIL , APTARGIL , SPRINTARGIL


S.A.R.L. ARGILES DU PAYS D'APT - Z.I. Avenue des Argiles, 84400 APT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Produits Vétérinaires, cosmétiques, diététiques à base d'argile.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.