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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) argiled
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ampoule led discount
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ampoule led discount
argiled, sas

Numéro de dépôt :
3903951
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
ampoule led discount de argiled

Présentation de la marque ampoule led discount

Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) argiled auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ampoule led discount » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) argiled domicilié(e) imp des vignes, zac du golf - 64200 - BASSUSSARRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, argiled, M. duvivier yvan domicilié(e) imp des vignes, zac du golf - 64200 - BASSUSSARRY - France.

La marque ampoule led discount a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ampoule led discount est expirée depuis le 12 mars 2022.


argiled, sas - imp des vignes, zac du golf - 64200 - BASSUSSARRY - France


argiled, M. duvivier yvan - imp des vignes, zac du golf - 64200 - BASSUSSARRY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683076 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.