Déposée le 6 juin 2005 par l'association loi 1901 Argile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « argile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 Argile domicilié(e) 15, rue de Peyerimhoff,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 684 695 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Verger Directeur Association Argile domicilié(e) 15, rue de Peyerimhoff,68000 COLMAR - 68000 - France.
La marque argile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363259.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Argile - 15, rue de Peyerimhoff,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 324684695
Monsieur Christian Verger Directeur Association Argile - 15, rue de Peyerimhoff,68000 COLMAR - 68000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Education, formation, publication de livres, organisation de concours, organisation et conduite de congrès, colloques, ou conférences, organisation d'expositions à but éducatif. Services de santé, centre spécialisé de soins ambulatoires aux toxicomanes, prise en charge des addictions et pathologies rattachées (notamment VIH et VHC), structure de réduction des risques infectieux liés à l'usage de produits stupéfiants, information en matière de soins médicaux. Publicité, diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés…). Matériel de prévention : produits hygiéniques pour la médecine et le soin. Matériel de prévention : produits stériles pour la médecine et le soin (seringues).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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