FRESH CAT
Présentation de la marque FRESH CAT
Déposée le 28 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGILE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRESH CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRESH CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRESH CAT arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.
ARGILE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327914 - Publication au BOPI 2006-11-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Inscription le 28 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445115 - Publication au BOPI 2006-11-28
Inscription le 14 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450286 - Publication au BOPI 2007-03-14
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632065 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-11-10