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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGILE DU VELAY – ARVEL
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ARGIVERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARGIVERT
ARGILE DU VELAY – ARVEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3674166
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/09/2019
ARGIVERT de ARGILE DU VELAY – ARVEL

Présentation de la marque ARGIVERT

Déposée le 4 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGILE DU VELAY – ARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARGIVERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGILE DU VELAY – ARVEL domicilié(e) Z.I. de Nolhac - 43350 - SAINT PAULIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 171 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGIVERT est expirée depuis le 4 septembre 2019.


ARGILE DU VELAY – ARVEL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Nolhac - 43350 - SAINT PAULIEN - France - SIREN 380171975


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour la protection des cultures ; produits chimiques pour l'amendement des sols.