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Marques déposées par ARGIEME CHANTAL
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HC.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HC.
ARGIEME CHANTAL

Numéro de dépôt :
3178309
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
HC. de ARGIEME CHANTAL

Présentation de la marque HC.

Déposée le 5 août 2002 par ARGIEME CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « HC. »

Le déposant est ARGIEME CHANTAL domicilié(e) BASTIDE DU ROY , 3055 AV JEAN MICHARD PELLISIER,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGIEME CHANTAL domicilié(e) BASTIDE DU ROY, 3055 AV JEAN MICHARD PELLISSIER,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARGIEME CHANTAL - BASTIDE DU ROY , 3055 AV JEAN MICHARD PELLISIER,06600 ANTIBES - 06600 - France


ARGIEME CHANTAL - BASTIDE DU ROY, 3055 AV JEAN MICHARD PELLISSIER,06600 ANTIBES - 06600 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378893 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Création conception d'œuvres d'art