Déposée le 30 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TTILIKA EUSKAL HERRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARGIA domicilié(e) 44 B avenue de Bayonne,64600 ANGLET - 64600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole BONNECAZE-DEBAT SELAFA FIDAL domicilié(e) 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France.
La marque TTILIKA EUSKAL HERRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ARGIA - 44 B avenue de Bayonne,64600 ANGLET - 64600 - France
Carole BONNECAZE-DEBAT SELAFA FIDAL - 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France
Inscription le 6 juin 2006 - Concession de licence n°434897 - Publication au BOPI 2006-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Produits en métaux précieux ou leurs alliages, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres métaux précieux et leurs alliages. Produits en cuir ou en imitation, à savoir : étuis pour les clés, porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à outils, (vides) sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes cuir et imitations du cuir. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique (télécommunication) raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de communication et transmission d'information audiovisuelle par terminaux d'ordinateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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