Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ARGEVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOPRODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGEVILLE domicilié(e) Domaine d'Argeville en Provence, VALBONNE - Alpes Maritimes - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGEVILLE S.A A l'attention de Mr EYMARD Gérard Directeur Administratif et Financier - France.
La marque BIOPRODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGEVILLE S.A - Domaine d'Argeville en Provence, VALBONNE - Alpes Maritimes - France - SIREN 415550227
ARGEVILLE S.A A l'attention de Mr EYMARD Gérard Directeur Administratif et Financier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut,matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer,polir,dégraisser et abraser;savons;parfumerie,huiles essentielles,cosmétiques,lotions pour les cheveux;dentifrices. - Produits pharmaceutiques,vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical,aliments pour bébés;emplâtres,matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides;herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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