ARGEVEL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4349847
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
Présentation de la marque ARGEVEL
Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARGEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEVEL domicilié(e) 101 Rue Emile Combes - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 831 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIF PI, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL domicilié(e) 26 Rue de la Verdière - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.
La marque ARGEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGEVEL arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.
ARGEVEL, Société par actions simplifiée à associé unique - 101 Rue Emile Combes - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 388831026
ACTIF PI, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL - 26 Rue de la Verdière - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage ; cire à polir ; produits pour faire briller ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Métaux précieux ; bijoux ; boîtes à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; écrins à bijoux ;
Plats ; saladiers ; soupières ; vaisselle ; porcelaines et faïences ; services à thé ; tasses ; verres [récipients] ; carafes ; boîtes à thé ; boîtes à biscuits ; salière ; poivrier ; sucrier ; pinces à sucre ; pelles à tarte ; ronds de serviettes ; coquetiers ; corbeilles à pain à usage ménager ; tire-bouchons ; pots ; pots à fleurs ; vases ; porte-couteaux pour la table ; plateaux à usage domestique ; ustensiles de toilette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; torchons [chiffons] de nettoyage ;
Linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; housses en tissu à usage domestique ;
Services d'argenture ; traitement de métaux ; gravure ; impression de dessin ; travail du cuir ; couture ; broderie ;
Services de décoration intérieure.
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