Déposée le 12 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL SUD EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAON),
la marque française « SAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL SUD EST domicilié(e) Route de Saint Gilles,30000 NIMES (dossier no 2271162) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 274 773 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2271162) - 75008 - France.
La marque SAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGEL SUD EST Société par actions simplifiée - Route de Saint Gilles,30000 NIMES (dossier no 2271162) - 30000 - France - SIREN 311274773
IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2271162) - 75008 - France
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301923 - Publication au BOPI 2000-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Renouvellement sans limitation n°2035864 - Publication au BOPI 1995-37
Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271162 - Publication au BOPI 2004-08-26
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement d'adresse n°284791 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284790 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription - Transmission de propriété n°41862 - Publication au BOPI
Inscription le 20 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65144 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196555 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription - Transmission de propriété n°24986 - Publication au BOPI
Produits surgelés, viandes, abats comestibles carnés, produits et sous-produits autres, transformés ou non, poissons, volailles, produits laitiers, crèmes glacées, crustacés, mollusques, fruits, pâtisseries, plats cuisinés, entrées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAGEL"