Déposée le 15 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Saveurs et Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST domicilié(e) Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque Saveurs et Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGEL OUEST, Société par actions simplifiée - Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France
IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2012 n°2496981 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16
Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de pâte, de pâtes alimentaires, de riz et de légumes ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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