Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARGEL OUEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3150839
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Marque figurative de ARGEL OUEST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST domicilié(e) Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150839.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2022.

ARGEL OUEST a également déposé les autres marques suivantes : VOLAIL'GRILL , CROUSTI'MER , CARNAVAL DES SAVEURS , FONDANT DE DINDONNEAU , DOUCEUR A PARTAGER , DOMIBOX , KERYVON , Saveurs & Gastronomie , Argel UN OCEAN DE SAVEURS , SAVEURS ET TALENT


ARGEL OUEST, Société par actions simplifiée - Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France


IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2492018 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17

Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de pâte, de pâtes alimentaires, de riz et de légumes ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.