Déposée le 29 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUCEUR A PARTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST domicilié(e) Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque DOUCEUR A PARTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGEL OUEST, Société par actions simplifiée - Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France
IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494943 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22
Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de pâte, de pâtes alimentaires, de riz et de légumes ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOUCEUR A PARTAGER"