Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMIBOX
ARGEL OUEST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4118960
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2024
DOMIBOX de ARGEL OUEST

Présentation de la marque DOMIBOX

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST domicilié(e) 9 rue des Glénan - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 380 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque DOMIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIBOX arrivera à expiration en date du 18 septembre 2024.

ARGEL OUEST a également déposé les autres marques suivantes : VOLAIL'GRILL , CROUSTI'MER , CARNAVAL DES SAVEURS , (Marque figurative) , FONDANT DE DINDONNEAU , DOUCEUR A PARTAGER , KERYVON , Saveurs & Gastronomie , Argel UN OCEAN DE SAVEURS , SAVEURS ET TALENT


ARGEL OUEST, Société par Actions Simplifiée - 9 rue des Glénan - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 497380980


CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Appareils et installations de réfrigération ; réfrigérateurs ; appareils et installation de congélation ; congélateurs ; combinés réfrigérateurs-congélateurs ; armoires frigorifiques ; glacières ; appareils et installation de refroidissement ; appareils et installations pour le refroidissement de boissons ; appareils domestiques pour la conservation des aliments ; mini-caves réfrigérés.