Déposée le 16 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTI'MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGEL OUEST domicilié(e) Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque CROUSTI'MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGEL OUEST, Société par actions simplifiée - Z.I. de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France
IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485192 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25
Poisson. Conserves de poisson. Plats préparés en conserves à base de poisson et de légumes. Crustacés (non vivants), terrines de poisson. Poisson et préparations de poisson surgelés. Tourtes, tartes, feuilletés, crêpes à base de poisson, notamment surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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