Déposée le 10 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) argane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE JARDINIER PARFUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) argane domicilié(e) La Ville, 71250 MAZILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 773 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBOUL Jean-François - France.
La marque LE JARDINIER PARFUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
argane S.A.R.L. - La Ville, 71250 MAZILLE - France - SIREN 402773774
REBOUL Jean-François - France
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441666 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Pierre à adoucir, pierre ponce, savon, savon médicaux, cosmétiques, produit de parfumerie, huiles essentielles, pots-pourris odorants. Produits hygiéniques pour l'hygiène intimes. Désodorisants à usage autre que personnel. Brûle-parfum en terre cuite, porcelaine ou en faïence. Support de parfum, diffuseur de parfum en terre cuite, porcelaine ou en faïence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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