Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPTELS
ARFOS PIERRE VIDIAN EMILLE

Numéro de dépôt :
96640865
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2016

Présentation de la marque CAPTELS

Déposée le 2 septembre 1996 par ARFOS PIERRE VIDIAN EMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTELS »

Le déposant est ARFOS PIERRE VIDIAN EMILLE domicilié(e) HAMEAU DE LAUDOU,34270 SAUTEYRARGUES (dossier no 2318701) - 34270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CAPTELS MR ARFOS PIERRE domicilié(e) ZAE LES AVANTS, 1 CHEMIN DU MAZET,34270 SAINT-MATHIEU-DE-TRÉVIERS (dossier no 2318701) - 34270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTELS est expirée depuis le 2 septembre 2016.


ARFOS PIERRE VIDIAN EMILLE - HAMEAU DE LAUDOU,34270 SAUTEYRARGUES (dossier no 2318701) - 34270 - France


Société CAPTELS MR ARFOS PIERRE - ZAE LES AVANTS, 1 CHEMIN DU MAZET,34270 SAINT-MATHIEU-DE-TRÉVIERS (dossier no 2318701) - 34270 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318701 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Capteurs de mesure de grandeurs physique, chimique, biologique, biochimiques, utilisant les techniques des jauges de déformation, de contraintes, d'effet chimique, biologique, bio-chimique, fibres optiques, infra et ultrasons, propagation electro-magnétique, electrique, de la lumière normale et cohérente, le plasma, propagation de particules. Indicateurs électrique electronique, par procédés informatiques et autres procédés. Dispositifs conventionnels, à microprocesseurs, à microinformatique, destinés au traitement de signaux de mesure